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  TER2
S. Sociale + Mutuelle
SOINS COURANT
Honoraires médicaux
Généraliste et spécialiste - DPTM (1)
150%
Généraliste et spécialiste - hors DPTM 130%
Actes d'imagerie, actes techniques médicaux et d'échographie - DPTM
150%
Actes d'imagerie, actes techniques médicaux et d'échographie - hors DPTM 130%
Actes médicaux réalisés en cabinet - DPTM 130%
Actes médicaux réalisés en cabinet - hors DPTM 110%
Médicaments 100%
Prescrits mais non pris en charge par la Sécurité sociale (2) 30 €
Forfait pilule contraceptive non prise en charge par la Sécurité sociale 50 €
Analyses et examens de laboratoire 130%
Honoraires paramédicaux 130%
Matériel médical 150%
Grand appareillage 100%
Frais de transport 100%
Soins à l'étranger 100%
HOSPITALISATION.
Honoraires
Chirurgien et anesthésiste - DPTM 150%
Chirurgien et anesthésiste - hors DPTM 130%
Participation forfaitaire, actes techniques supérieurs à 120 euros 24 €
forfait journalier hospitalier sans limitation de durée (3) 100% Frais Réels
Frais de séjour 100%
Chambre particulière
En médecine ou chirurgie par jour, sans limitation de durée 50 €
En maternité par jour, sans limitation de durée 50 €
Lit d'accompagnant Enfant âgé de - de 12 ans, par jour, 20 jours par hospitalisation 8 €
Frais de location de TV par jour limité à 72 € par hospitalisation 2 €
DENTAIRE
Soins et prothèses 100% santé (4) Sans reste à charge
Soins (paniers à tarifs libres ou maîtrisés) 100%
Prothèses (paniers à tarifs libres ou maîtrisés), par prothèse, y compris Inlay/Onlay* Sécurité sociale + 220 €
Bridge dentaire* Sécurité sociale + 560 €
Appareil stellite* Sécurité sociale + 280 €
Non pris en charge par la Sécurité sociale
Implantologie par implant 220 €
Plafond annuel *prothèses et implants (au-delà remboursement du seul ticket modérateur) 1 550 €
Orthodontie
Prise en charge par la Sécurité sociale sur la base d'un semestre 100% + 200 €
Non prise en charge par la Sécurité sociale, par semestre 200 €
OPTIQUE
Equipement 100% santé (4) Sans reste à charge
Monture et verres remboursement de la monture limité à 100 €

 

Monture + 2 verres simples 220 €
Monture + 1 verre simple + 1 verre complexe 250 €
Monture + 1 verre simple + 1 verre très complexe 270 €
Monture + 2 verres complexes 280 €
Monture + 1 verre complexe + 1 verres très complexe 300 €
Monture + 2 verres très complexe 320 €
Lentilles
Prises en charge par la Sécurité sociale (2) Sécurité sociale + 150 €
Non prises en charge par la Sécurité sociale 150 €
Chirurgie réfractive non prise en charge par la Sécurité sociale, par oeil 250 €
AIDES AUDITIVES
Equipements 100% santé à partir de l'application du dispositif en 2021 (4) Sans reste à charge
Audio-prothèses (2) 100% + 100 €
CURES 
Cure thermale Sécurité sociale + 122 €
PREVENTION
Non prise en charge par la Sécurité sociale
Ostéopathe, étiopathe, acupuncteur, homéopathe, sophrologue, sexologue, diététicien, chiropracteur, pédicure, podologue, tabacologue, psychomotricien, psychologue, ergologue par acte, 150 € par an (6) 30 €
Ostéodensitométrie osseuse par examen 23 €
Vaccins (2) 40 €
Assistance (7) Incluse
Téléconsultation médicale (7) Incluse
Protection juridique santé (7) Incluse
PARTICIPATIONS
Allocation forfaitaire maternité pour un enfant ou jumeaux, si conjointe ou bénéficiaire inscrite 200 €
Frais d'obsèques 500 €

 

(1) 
Le DPTM (dispositif de pratique tarifaire maîtrisée) regroupe l'OPTAM (Option pratique tarifaire maîtrisée) et l'OPTAM-CO pour les chirurgiens et les obstétriciens. Ce dispositif signé entre l’Assurance Maladie et des médecins engage à une limitation des dépassements d'honoraires et à une amélioration du remboursement par la Sécurité sociale et par la mutuelle. Pour savoir si votre médecin a pris part à ce dispositif, connectez-vous sur le site http://annuairesante.ameli.fr
(2) Montant maximum par année civile (du 1er janvier au 31 décembre)
(3) Le forfait journalier n’est pas pris en charge au sein des établissements médico-sociaux.
(4) Tels que définis réglementairement. Le 100% Santé vous permet de bénéficier d’un panier de soins sans reste à charge, après remboursement de l’Assurance Maladie et de la mutuelle. Si vous ne souhaitez pas bénéficier des prestations comprises dans ce panier, les remboursements se feront selon le niveau
de garantie choisi à la ou aux ligne(s) suivante(s).
(5) Les montants de remboursements couvrent les frais d’acquisition engagés, par période de prise en charge de 2 ans pour un équipement composé de 2 verres et d’une monture. Ils incluent la participation de l’assurance maladie. Le délai entre deux prises en charge peut être réduit dans les conditions définies dans le règlement mutualiste ou la notice d’information. Verres simples : verres simples foyer dont la sphère est comprise entre -6,00 et -0,00 et dont le cylindre est inférieur ou égal +4,00 ; ou dont la sphère est positive et dont la somme « sphère + cylindre » est inférieure ou égale à 6,00. Verres complexes : tous les autres verres.
(6) Pour la chiropraxie et l’ostéopathie, prise en charge uniquement des soins réalisés par des praticiens ou sages-femmes inscrits au fichier ADELI. Pour l’acupuncture, prise en charge uniquement des soins réalisés par les praticiens reconnus en tant que médecins, selon l’article L.4111-1 du Code de la Santé publique. Pour l’étiopathie, prise en charge uniquement des soins réalisés par les praticiens inscrits au Registre National des Etiopathes (RNE).
(7) Voir conditions de la fiche d’information ou la notice d’information relative au contrat et remise lors de l’adhésion. Ce document est également disponible sur simple demande.

Les actes codifiés HN (Hors Nomenclature) ne sont pas pris en charge par la MGS.

Ce contrat de la MGS est dit responsable et répond aux dispositions de la loi du 18 novembre 2004 portant sur la reforme de l’assurance maladie.

Ce contrat inclut un service d’assistance à domicile


Mutuelle Générale Santé, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité. Inscrite au répertoire Sirène sous le n° Siren 785 476 003.

 

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