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  REC5REC6
Actes médicauxSécurité SocialeMutuelleS. Sociale + MutuelleMutuelleS. Sociale + Mutuelle
SOINS MEDICAUX
Honoraires médecins adhérant au CAS (*) 70% BR 105% BR 175% BR 230% BR 300% BR (**)
Honoraires médecins n'adhérant pas au CAS 70% BR 105% BR 175% BR 230% BR 300% BR
Actes techniques médicaux et actes d'imagerie (ATM/ADI/ADE) (**) 70% BR 80% BR 150% BR 230% BR 300% BR
Petites Interventions
chirurgicales (hors hospitalisation)
70% BR 80% BR 150% BR 230% BR 300% BR
Laboratoire - Auxiliaires Médicaux 60% BR 90% BR 150% BR 240% BR 300% BR
PHARMACIE
Medicaments pris en charge par la S.S. Base S.S. Part MGS 100% TRSS Part MGS 100% TRSS
HOSPITALISATION
Limitation à 30 jours par année civile de la chambre particulière et de l’hospitalisation en psychiatrie. Forfait hospitalier exclu pour les maisons d’accueil pour handicapés.
Frais de séjour conventionnés ou non 80 ou 100% BR 20% BR ou 0 100% BR 220
ou 200% BR
300% BR
Honoraires médecins adhérant au CAS 80 ou 100% BR 20% BR ou 0 100% BR 220
ou 200% BR
300% BR
Honoraires médecins n'adhérant pas au CAS 80 ou 100% BR 20% BR ou 0 100% BR 120
ou 100% BR
200% BR
Forfait Hospitalier (sauf MAS et EHPAD) Néant 100% Frais Réels
sans limitation de durée
100% Frais Réels
sans limitation de durée
Chambre particulière médicale Néant 50 € par jour
sans limitation de durée
80 € par jour
sans limitation de durée
Chambre particulière chirurgicale Néant 50 € par jour
sans limitation de durée
80 € par jour
sans limitation de durée
Chambre particulière
en maternité
Néant 50 € par jour
sans limitation de durée
80 € par jour
sans limitation de durée
Lit accompagnant enfant (-12 ans) Néant 8 € par jour limité
à 20 jours par hospitalisation
8 € par jour limité
à 20 jours par hospitalisation
Frais de location de TV Néant 2 € par jour limité
à 72 € par hospitalisation
2 € par jour limité
à 72 € par hospitalisation
Forfait Maternité (conjointe ou bénéficiaire inscrite) Néant 269 € (pour un enfant ou jumeaux) 450 € (pour un enfant ou jumeaux)
Transport - Ambulance  65% BR 35% BR 100% BR 35% BR 100% BR
DENTAIRE
Soins - Radios - Parodontologie acceptée 70% BR 80% BR 150% BR 230% BR 300% BR
Prothèses prises en charge par la SS (1) 70% BR 253 €
par prothèse
70% BR
+ 253 € par prothèse (TM (*****) inclus)
440€
par prothèse
70% BR
+ 440 € par prothèse (TM (*****) inclus)
Bridge dentaire (1) 70% BR 644 € 70% BR 
+ 644 € (TM (*****) inclus)
1 120 €  70% BR 
+ 1 120 € (TM (*****) inclus) 
Appareil stellite (1) 70% BR 322 € 70% BR 
+ 322 € (TM (*****) inclus)
 560 €  70% BR 
+ 560 € (TM(*****) inclus)
Implants (1) Néant 253 €
par implant
253 €
par implant
440 €
par implant
440 €
par implant
ORTHODONTIE
Orthodontie acceptée (sur la base d'un TO 90) (****) 100% BR 400 € 100% BR
+ 400 €
600 € 100% BR
+ 600 €
Orthodontie refusée Néant 600 € 600 € 600 € 600 €
OPTIQUE
Monture (2) 60% BR 90 € 60% BR
+ 90 € (TM (*****) inclus)
150 € 60% BR
+ 150 € (TM (*****) inclus)
Verres simples (par verre) (2) 60% BR 90 € / verre 60% BR
+ 90 € / verre (TM inclus)
150 € /verre 60% BR
+ 150 € / verre (TM inclus)
Verres complexes (par verre) (2) 60% BR 110 € / verre 60% BR
+ 110 € / verre (TM inclus)
200 € / verre 60% BR
+ 200 € / verre (TM inclus)
Verres très complexes (par verre) (2) 60% BR 110 € / verre 60% BR
+ 110 € / verre (TM inclus)
250 € / verre 60% BR
+ 250 € / verre (TM inclus)
Lentilles acceptées ou refusées (3) 60% BR ou 0 140 € 60% BR ou 0
+ 140 € (TM inclus)
450 € 60% BR ou 0
+ 450 € (TM inclus)
Chirurgie réfractive Néant Forfait 153€ par œil opéré Forfait 153€ par œil opéré
AUTRES PROTHESES
Prothèses acoustiques (4) 60% BR 40% BR + 340 € 100% BR + 340 € 40% BR + 500 € 100% BR + 500 €
Prothèses orthopédiques 60% BR 210% BR 270% BR   210% BR 270% BR 
Petit Appareillage 60% BR  210% BR  270% BR  210% BR 270% BR 
CURES THERMALES
Soins - hébergement - transport (5) 65 ou 70% BR 269 € 65 ou 70% BR
+ 269 €
269 € 65 ou 70% BR
+ 269 €
PREVENTION
Consultation ostéopathie Néant 23 € par acte (forfait annuel par bénéficiaire de 153 €) 40 € par acte (forfait annuel par bénéficiaire de 240 €)
Ostéodensitométrie refusée Néant 23 € par acte 23 € par acte
Sevrage tabagique (sur justificatifs) 150 € / an 50 € / an 200 € / an 50 € / an 200 € / an
Pilule non prise en charge par la Sécurité Sociale Néant 50 € / an 50 € / an 50 € / an 50 € / an
Vaccin Anti Grippe Néant 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR

(1) En aucun cas le cumul des forfaits (prothèses, bridge dentaire, appareil stellite, implants) ne pourra dépasser 1 550 € (contrat REC5) ou 2 500 € (contrat REC6) par année civile et par bénéficiaire.

(2) Remboursement limité à une paire par année civile et par bénéficiaire dans la limite des frais engagés.

(3) Remboursement limité par année civile et par bénéficiaire dans la limite des frais engagés, sur présentation de la prescription pour les lentilles refusées.

(4) Remboursement limité par année civile et par bénéficiaire dans la limite des frais engagés.

(*)     CAS : Contrat d'accès aux soins.

(**)     BR : Base de Remboursement.

(***)      ATM : Acte Technique Médical – ADI : Acte d’Imagerie – ADE : Acte d’Echographie.

(****)    TO 90 : Traitement Orthodontie pour un semestre.

(*****)  TM : Ticket Modérateur.

Les actes codifiés HN (Hors Nomenclature) ne sont pas pris en charge par la MGS.


Ce contrat est dit responsable et répond aux dispositions du décret du 18 novembre 2014 portant sur la réforme de l'assurance maladie.
Ce contrat inclut un service d'assistance à domicile.

Mutuelle Générale Santé, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité. Inscrite au répertoire Sirène sous le n° Siren 785 476 003.

MNP - La Récamier
Mutuelle Générale Santé

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09 69 39 17 30 (Service gratuit + prix appel)

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