Garanties du contrat TER1 2018

	Sécurité Sociale	Mutuelle	S. Sociale + Mutuelle
	TER1
SOINS MEDICAUX
Honoraires médecins OPTAM ou OPTAM CO ^(*)	70% BR	30% BR	100% BR ^(**)
Honoraires médecins hors OPTAM	70% BR	30% BR	100% BR
Actes techniques médicaux et actes d'imagerie (ATM/ADI/ADE) ^(***) adhérant au CAS	70% BR	30% BR	100% BR
Actes techniques médicaux et actes d’imagerie (ATM/ADI/ADE) n'adhérant pas au CAS	70% BR	30% BR	100% BR
Petites Interventions chirurgicales (hors hospitalisation)	70% BR	30% BR	100% BR
Laboratoire - Auxiliaires Médicaux	60% BR	40% BR	100% BR
PHARMACIE
Médicaments pris en charge par la S. Sociale	Base S.S.	Part MGS	100% BR
Médicaments prescrits non remboursables S. Sociale	Néant	Forfait 30 € par année civile et par bénéficiaire
HOSPITALISATION Forfait hospitalier exclu pour les maisons d’accueil pour handicapés.
Frais de séjour conventionnés ou non	80 ou 100% BR	20 ou 0% BR	100% BR
Honoraires médecins OPTAM ou OPTAM CO	80 ou 100% BR	20 ou 0% BR	100% BR
Honoraires médecins hors OPTAM	80 ou 100% BR	20 ou 0% BR	100% BR
Forfait Hospitalier (sauf MAS et EHPAD)	100% Frais Réels sans limitation de durée
Chambre particulière médicale	Néant	15 € par jour limitée à 30 jours par hospitalisation
Chambre particulière chirurgicale	Néant	15 € par jour limitée à 30 jours par hospitalisation
Chambre particulière en maternité	Néant	15 € par jour sans limitation de durée
Lit accompagnant enfant -12 ans	Néant	Néant
Frais location de TV	Néant	Néant
Forfait Maternité (conjointe ou bénéficiaire inscrite)	Néant	110 € (pour un enfant ou jumeaux)
Transport - Ambulance	65% BR	35% BR	100% BR
DENTAIRE
Soins - Radios	70% BR	30% BR	100% BR
Parodontologie	70% BR	30% BR	100% BR
Prothèses prises en charge par la Sécurité Sociale ⁽¹⁾	70% BR	110 € / prothèse	70% BR + 110 € / prothèse (TM ^(****) inclus)
Bridge dentaire ⁽¹⁾	70% BR	280 €	70% BR + 280 € (TM inclus)
Appareil stellite ⁽¹⁾	70% BR	140 €	70% BR + 140 € (TM inclus)
Implants ⁽¹⁾	Néant	165 € par implant	165 € par implant
ORTHODONTIE
Orthodontie acceptée (sur la base d’un TO 90) ^(*****)	100% BR	100 €	100% BR + 100 €
OPTIQUE
Monture ⁽²⁾	60% BR	50 € (TM Inclus)	60% BR + 50 € (TM inclus)
Verres simples (par verre) ⁽²⁾	60% BR	50 € (TM Inclus)	60% BR + 50 € / verre (TM Inclus)
Verres complexes (par verre) ⁽²⁾	60% BR	80 € (TM Inclus)	60% BR + 80 € / verre (TM Inclus)
Verres très complexes (par verre) ⁽²⁾	60% BR	100 € (TM Inclus)	60% BR + 100 € / verre TM Inclus)
Lentilles acceptées ⁽³⁾ou refusées ⁽³⁾	60% BR ou 0	100 € TM Inclus)	60% BR ou 0 + 100 €
Chirurgie réfractive	Néant	Néant
AUTRES PROTHESES
Prothèses acoustiques ⁽⁴⁾	60% BR	40% BR	100% BR
Prothèses orthopédiques	60% BR	40% BR	100% BR
Petit Appareillage	60% BR	40% BR	100% BR
CURES THERMALES
Soins - hébergement - transport ⁽⁵⁾	65 ou 70% BR	Néant	65 ou 70% BR
ALLOCATION OBSEQUES ⁽⁶⁾
En cas de décès de l'adhérent ou de l'ayant droit	Néant	Néant	Néant
PREVENTION
Consultation, ostéopathie, éthiopathie, chiropractie	Néant	20 € (forfait de 100 € / an)
Ostéodensitométrie refusée	Néant	23 € par acte
Sevrage tabagique (sur justificatifs et prise en charge SS)	150 € / an	35 € / an	185 € / an
Pilule non prise en charge par la Sécurité Sociale	Néant	35 € / an	35 € / an
Vaccins non pris en charge par la Sécurité Sociale	Néant	20 € / an	20 € / an

⁽¹⁾	En aucun cas le cumul des forfaits (prothèses, bridge, dentaire, appareil stelitte, implants) ne pourra dépasser 1 550 € pour les contrats TER1 et TER2, et 2 000 € pour le contrat TER3 par année civile et par bénéficiaire.
(2)	Remboursement limité à un équipement tous les 2 ans (sauf changement de dioptrie) et par bénéficiaire dans la limite des frais engagés et tous les 12 mois pour les enfants de moins de 18 ans. Le délai de 1 an pour les mineurs et de 2 ans pour les adultes s’apprécie à compter du 1er équipement. Verres simples : verres simple foyer dont la sphère est comprise entre -6,00 et + 6,00 et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00. Verres complexes : Verres simple foyer dont la sphère est hors zone de – 6,00 à + 6,00, ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 et les verres multifocaux ou progressifs. Verres très complexes : verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de -8,00 à + 8,00 ou les verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de – 4,00 à + 4,00.
(3)	Remboursement limité par année civile et par bénéficiaire dans la limite des frais engagés, sur présentation de la prescription pour les lentilles refusées.
(4)	Remboursement limité par année civile et par bénéficiaire dans la limite des frais engagés.
(5)	Participation payable sur présentation des justificatifs dans la limite des frais engages.
(6)	La garantie obsèques est assurée par Groupe France Mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité, inscrite sous le n° SIREN 784 492 084.

^(*)	OPTAM : Option de Pratique Tarifaire Maîtrisée.
^(**)	BR : Base de Remboursement.
(***)	ATM : Acte Technique Médical – ADI : Acte d’Imagerie – ADE : Acte d’Echographie.
(****)	TM : Ticket Modérateur.
(*****)	TO 90 : Traitement Orthodontie pour un semestre.

Les actes codifiés HN (Hors Nomenclature) ne sont pas pris en charge par la MGS.

Ce contrat de la MGS est dit responsable et répond aux dispositions de la loi du 18 novembre 2014 portant sur la reforme de l’assurance maladie.

Ce contrat inclut un service d’assistance à domicile

Mutuelle Générale Santé, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité. Inscrite au répertoire Sirène sous le n° Siren 785 476 003.

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