22, rue Malmaison 93544 Bagnolet cedex - N° RNM 785.476.003

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  COL2
Sécurité SocialeMutuelleS. Sociale + Mutuelle
SOINS MEDICAUX
Honoraires médecins adhérant au CAS (*) 70% BR
80% BR     150% BR (**)
Honoraires médecins n'adhérant pas au CAS
70% BR 60% BR 130% BR
Actes techniques médicaux et actes d'imagerie (ATM/ADI/ADE) (***) adhérant au CAS 70% BR 80% BR 150% BR
Actes techniques médicaux et actes d’imagerie (ATM/ADI/ADE) n'adhérant pas au CAS
70% BR 60% BR 130% BR
Petites Interventions chirurgicales (hors hospitalisation) 70% BR 60% BR 130% BR
Laboratoire - Auxiliaires Médicaux 60% BR 70% BR  130% BR 
PHARMACIE
Médicaments pris en charge par la S. Sociale Base S.S. Part MGS 100% BR
Médicaments prescrits non remboursables S. Sociale Néant Forfait 30 € par année civile et par bénéficiaire
HOSPITALISATION
Forfait hospitalier exclu pour les maisons d’accueil pour handicapés.
Frais de séjour conventionnés ou non 80 ou 100% BR 20 ou 0% BR 100% BR
Honoraires médecins adhérant au CAS 80 ou 100% BR 70 ou 50% BR 150% BR
Honoraires médecins n'adhérant pas au CAS 80 ou 100% BR
50 ou 30% BR 130% BR
Forfait Hospitalier (sauf MAS et EHPAD) 100% Frais Réels sans limitation de durée
Chambre particulière médicale Néant 50 € par jour limitée à 30 jours par hospitalisation
Chambre particulière chirurgicale Néant 50 € par jour limitée à 30 jours par hospitalisation
Chambre particulière en maternité Néant 50 € par jour sans limitation de durée
Lit accompagnant enfant -12 ans Néant 8 € par jour limité à 20 jours / hospitalisation
Frais location de TV Néant 2 € par jour limité à 72 € par hospitalisation
Forfait Maternité (conjointe ou bénéficiaire inscrite) Néant 200 € (pour un enfant ou jumeaux)
Transport - Ambulance Néant 100% BR 100% BR
DENTAIRE
Soins - Radios 70% BR 30% BR 100% BR
Parodontologie 70% BR 30% BR 100% BR
Prothèses prises en charge par la Sécurité Sociale (1)
70% BR 220 € / prothèse
70% BR + 220 € / prothèse (TM (****) inclus)
Bridge dentaire (1) 70% BR 560 €
70% BR + 560 €
Appareil stellite (1) 70% BR 280 €
70% BR + 280 €
Implants (1) Néant
220 € par implant
220 € par implant
ORTHODONTIE
Orthodontie acceptée (sur la base d’un TO 90) (*****) 100% BR 200 € 100% BR + 200 €
Orthodontie refusée Néant 200 € 200 €
OPTIQUE
Monture (2)
60% BR 80 € (TM Inclus)
60% BR + 80 € (TM inclus)
Verres simples (par verre) (2) 60% BR 70 € (TM Inclus)
60% BR + 70 € / verre (TM Inclus)
Verres complexes (par verre) (2) 60% BR 100 € (TM Inclus)
60% BR + 100 € / verre (TM Inclus)
Verres très complexes (par verre) (2)
60% BR 120 € (TM Inclus)
60% BR + 120 € / verre (TM Inclus)
Lentilles acceptées (3) ou refusées (3)
60% BR ou 0 150 € (TM Inclus)
60% BR ou 0 + 150 €
Chirurgie réfractive Néant 250 € par oeil opéré
AUTRES PROTHESES
Prothèses acoustiques (4)
60% BR 40% BR + 100 € 100% BR + 100 €
Prothèses orthopédiques 60% BR 90% BR
150% BR
Petit Appareillage 60% BR 90% BR
150% BR
CURES THERMALES
Soins - hébergement - transport (5)
65 ou 70% BR 122 € 65 ou 70% BR + 122 €
ALLOCATION OBSEQUES (6)
En cas de décès de l'adhérent ou de l'ayant droit Néant 500 € 500 €
PREVENTION
Consultation, ostéopathie, éthiopathie, chiropractie Néant 30 € (forfait de 150 € / an)
Ostéodensitométrie refusée Néant 23 € par acte
Sevrage tabagique (sur justificatifs)
150 € / an
50 € / an 200 € / an
Pilule non prise en charge par la Sécurité Sociale
Néant 50 € / an 50 € / an
Vaccins non pris en charge par la Sécurité Sociale Néant
40 € / an 40 € / an

 

(1) 
En aucun cas le cumul des forfaits (prothèses, bridge, dentaire, appareil stelitte, implants) ne pourra dépasser 1 550 € pour les contrats COL1 et COL2 et 2 000 € pour le contrat COL3 par année civile et par bénéficiaire.
(2) Remboursement limité à un équipement tous les 2 ans (sauf changement de dioptrie) et par bénéficiaire dans la limite des frais engagés et tous les 12 mois pour les enfants de moins de 18 ans. Le délai de 2 ans s’apprécie à compter du 1er équipement.
Verres simples : verres simple foyer dont la sphère est comprise entre -6,00 et + 6,00 et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00.
Verres complexes : Verres simple foyer dont la sphère est hors zone de – 6,00 à + 6,00, ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 et les verres multifocaux ou progressifs.
Verres très complexes : verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de -8,00 à + 8,00 ou les verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de – 4,00 à + 4,00.
(3) Remboursement limité par année civile et par bénéficiaire dans la limite des frais engagés, sur présentation de la prescription pour les lentilles refusées.
(4) Remboursement limité par année civile et par bénéficiaire dans la limite des frais engagés.
(5) Participation payable sur présentation des justificatifs dans la limite des frais engages.
(6) La garantie obsèques est assurée par Groupe France Mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité, inscrite sous le n° SIREN 784 492 084.

(*) CAS : Contrat d'accès aux soins.
(**) BR : Base de Remboursement.
(***) ATM : Acte Technique Médical – ADI : Acte d’Imagerie – ADE : Acte d’Echographie.
(****) TM : Ticket Modérateur.
(*****)       TO 90 : Traitement Orthodontie pour un semestre.

Les actes codifiés HN (Hors Nomenclature) ne sont pas pris en charge par la MGS.

Ce contrat de la MGS est dit responsable et répond aux dispositions de la loi du 18 novembre 2004 portant sur la reforme de l’assurance maladie.

Ce contrat inclut un service d’assistance à domicile


Mutuelle Générale Santé, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité. Inscrite au répertoire Sirène sous le n° Siren 785 476 003.

 

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